= Bilan d'activité du syndicat Cgt des Personnels du Département du Nord - 2011 - juin 2014 = *(rédaction ex-secrétariat général)* _« Mes archives sont impitoyables »_ == Préambule == _La chronologie qui suit cette introduction souligne la liste des évènements importants qui ont ponctué les trois dernières années de notre syndicat. Ce bilan rend compte, au regard des orientations qui avaient été adoptées, de ce que nous avons été en mesure de réussir par notre intervention._ Comme vous pourrez le lire, ces trois derniers mandats ont été riches en activité revendicative et en initiatives nouvelles. Le choix d’ériger en premier axe stratégique la lutte contre la technostructure et la démission des élus politiques ont notablement entravé la mise en place des politiques publiques régressives (modernisation de la fonction publique, nouveau management public, gouvernance contre politique) dans notre collectivité. Le nouvel esprit du capitalisme avec tout son arsenal d'outils de gestion et d'évaluation, de réunions chronophages, de multiplication des lieux de décision, a été mis à mal par notre bon sens, par nos dénonciations et nos refus de cogérer. Contrairement aux autres organisations de la collectivité, la Cgt des Personnels du Département du Nord a toujours refusé de suivre l'ordre du jour de l'employeur ou de participer moutonnièrement au dialogue social. Nous avons accru notre résistance aux nouvelles formes de management et d'accompagnement des mesures régressives de l'Etat (Ump ou Ps). *La Cgt des Personnels du Département du Nord impose à l'ordre du jour de la collectivité et aux « partenaires » sociaux ses propres priorités, ses propres dossiers : des avancées sociales, des défenses de droits et d'intérêts individuels et collectifs, l'amélioration des conditions de travail et des rémunérations.* Nous espérons que la Cgt des Personnels du Département du Nord maintiendra cette ligne offensive et responsable et mobilisera toute son énergie (près de 600 syndiqués) pour contrer les politiques d'austérité et les conséquences catastrophiques engendrées par la réforme territoriale annoncée. == 2011 == *2011 est une année charnière dans la collectivité entre le départ annoncé de Bernard Derosier et les paris sur le prochain Président du Conseil Général si le PS demeure majoritaire. La fin de règne de Derosier est sans concession, la Dgrh de l'époque, Valérie Chatel, refuse tout aux organisations syndicales, déréglemente la collectivité et passe tout au pas de charge. La Cgt est en constant affrontement contre le pouvoir accordé à cette Dg. Ce ne sont que conflits en CTP, charivaris, pétitions, grèves, boycott des instances, lutte contre la prime de fonction et l'augmentation de près de 40 % que s'accordent les DG. C'est bien une fin de règne, l'austérité se met en place, le point d'indice est gelé. Quoiqu'il déclare, le patron PS n'est pas favorable aux salariés.* === Février 2011 === ==== Accusation publique contre Bernard Derosier suite à la révocation d'un syndiqué ==== Publication d'une accusation contre Bernard Derosier et son fils Philippe Derosier suite à la révocation de X.M. La Cgt porte encore la contestation de cette révocation et deux de ses syndiqués s'impliquent à titre personnel en témoignant dans le cadre d'une instruction judiciaire ouverte en 2014. === Mars 2011 === ==== Enquête et questionnaire sur les conditions de travail des agents des collèges ==== Cette enquête est lancée par Christophe Candelier en raison des très nombreuses sollicitations par les agents lors des permanences ou auprès du référent collège: conditions de travail, problèmes de la double autorité, manque d'informations, droits non respectés. Les résultats de l'enquête sont destinés à enrichir l'argumentaire Cgt lors des instances paritaires et à la rédaction d'une plate-forme revendicative spécifique. L'envoi du questionnaire est refusé par l'administration qui laisse passer les envois des autres organisations syndicales notamment de la Cfdt. Nous relevons nos manches et allons porter les questionnaires sur l'ensemble du territoire. Le retour est conséquent mais les agents hésitent à répondre sincèrement (grande peur dans les établissements). http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/enquete_et_questionnaire_agents_colleges.pdf === Mai 2011 === ==== La Cgt récuse la création de la commission mobilité ==== La commission mobilité créée à la demande de la Cfdt est une cap bis dans laquelle siège sans tenir compte de la représentativité, l'ensemble des syndicats. Elle est destinée à se substituer aux Cap officielles, les dossiers sensibles ou les passe-droits se « négociant » donnant-donnant entre les syndicats réformistes et l'administration. Encore une fois, les élus du conseil général fuient leurs responsabilités. La Cgt par la force de ses arguments et ses menaces de contentieux parvient à faire annuler le projet. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/suppression_commission_mobilite.pdf ==== Révocation de X.M ==== Séance d'installation de la nouvelle assemblée départementale – désignation de Patrick Kanner Distribution à la presse nationale et locale de l'accusation de la Cgt contre Bernard Derosier http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/accusation_xm.pdf === 27 mai 2011 === ==== Plate-forme revendicative de la Cgt ==== La plate-forme comporte 101 points qui ont trait à la rémunération et aux carrières, aux conditions de vie au travail, aux revendications spécifiques en fonction des filières et des catégories, à l'activité syndicale et à la délégation du personnel. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/plateforme_revendicative_nouveau_mandat_Kanner_mai_2011.pdf === 23 juin 2011 === ==== Premier Ctp présidé par Patrick Kanner ==== Déclaration de la Cgt Sur un ton courtois, les élus Cgt donnent le ton qui prévaudra par la suite http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/declaration_premier_ctp_Kanner.doc === septembre 2011 === ==== Priorisation des revendications de la plate-forme Cgt dans le cadre du « dialogue social » ==== La Cgt refuse de prioriser ses revendications et de se laisser fixer un agenda. === septembre 2011 === ==== Préparation des cap d'avancement et de promotion ==== La Cgt dénonce l'existence d'outsiders et de punis à vie et en dresse la liste – exigeant de l'administration qu'elle nomme ces agents qui répondent aux critères d'avancement de grade depuis parfois plus de 20 ans. === CTP du 29 septembre 2011 === ==== Refus de la Cgt du plan de recrutement par l'apprentissage ==== Remise en question du consensus sur l'apprentissage – dossier de Nicolas Sarkozy – refus d'un plan de recrutement par l'utilisation de cette voie. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/recrutement_apprentissage.pdf Précisions de la Cgt sur les axes proposés dans le cadre du dialogue social === octobre 2011 === ==== courrier du SG au Président du conseil général ==== http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/précisions_Sg_sur_axes_agenda_social_oct_2011.pdf ==== Ctp de novembre 2011 ==== ==== Travaux d'intérêt scolaires dans les EPLE ==== La Cgt demande des précisions, un cadre réglementaire, des engagements de la collectivité. ==== CTP de décembre 2011 ==== Adaptation des services centraux Agenda social http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/adaptation.pdf == 2012 == *En raison des élections présidentielles, l'employeur socialiste assouplit quelque peu le dialogue social et courtise les organisations syndicales. La Cgt profite du contexte et fait comme si l'employeur était réellement à gauche.* === Janvier 2012 === ==== Visite de Nicolas Sarkozy à Lille ==== La Sg adjointe de la Cgt rédige le courrier qui sera diffusé par les syndicats Cgt membres du collectifs santé-territoriaux de Lille et environs. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/lettre_ouverte_kanner_visite_sarkozy.pdf === Janvier 2012 === ==== Tract vœux du Président ==== document rédigé par le Sg http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/tract_voeux_2012.pdf === 26 janvier 2012 === ==== Journée de carence ==== courrier du Sg à Patrick Kanner demandant de ne pas appliquer la journée de carence dans la collectivité. === avril 2012 === ==== Travail sur les critères Cap avancement et promotion ==== Important travail revendicatif de la Cgt – rappel des outsiders « les tricards » - dénonciation du mérite – revendication d'application des ratios – revendication de rapports justificatifs pour refus d'avancement. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/CAP%202012_%20travail_sur_les_criteres.pdf === avril 2012 === ==== Commission formation ==== Demande par le Sg de cadrage de la commission formation et de ses travaux – demande de documents de travail complémentaires. En l'absence de ces documents, la Cgt demande la suppression de la commission formation et le retour de ce champ dans les discussions en CTP. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/comform_suppression.pdf http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/Annexe_documents_formation.pdf === 24 et 25 mai 2012 === ==== Cap avancements promotions ==== Déclaration liminaire de la Cgt – rédaction Sgadjoint + groupe de travail élus. Cette déclaration ébranle les habitudes maison compte-tenu de la volonté de la Présidente de l'instance d'introduire un peu plus de justice dans les déroulements de carrière. *Refus des élus PTRI de lire la déclaration liminaire Cgt en cap B.* http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/declaration_liminaire_CAP_mai_2012.pdf ==== CTP mai 2012 ==== ==== Défense de la direction de la commande publique ==== Les agents de la commande publique en cours de réorganisation officieuse et particulièrement maltraités par leur nouveau direction général, sollicite la Sg-adjointe pour une action décisive. Après une Him, la Cgt demande l'inscription de ce point à l'odj du Ctp de mai. Refus du Dgs : il n'y a pas de réorganisation. La Cgt intervient en déclaration liminaire, le DGS et le Président répondent : la Cgt retranscrira puis publiera les enregistrements. L'organisation de la direction est abandonnée (sous la forme prévue) http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/Bas_le_masque_reorganisation_commande_publique.pdf Protection sociale complémentaire === Juillet 2012 === ==== Tract d'information aux agents – création d'un questionnaire en ligne doublé d'un questionnaire papier ==== http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/tract_info_cgt_protection_sociale_complementaire.pdf http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/mutuelle_questionnaire_2.pdf === octobre 2012 === ==== Fermeture de la crèche départementale ==== La crèche d'entreprise est menacée – la Cgt à l'occasion d'une Him début septembre mobilise le personnel inexpérimenté en termes de grève et de mouvements sociaux. À la veille de la grève, elle ouvre un espace en ligne, de recueil des témoignages de l'ensemble des salariés du département au sujet de la crèche. Elle recueille des dizaines de témoignages de parents et des témoignages de solidarité des collègues. === 25 octobre 2012 === ==== Crèche – Boycott du CTP ==== Les élus Ctp réunis en intersyndicale boycottent le CTP ; les agents de la crèche – en grève – manifestent devant le Ctp. À noter que certains élus Ctp Cgt se déclarent également en grève auprès de l'employeur. Les camarades du PTRI sont présents. Lors de l'entrée dans la salle et en raison de la résistance opposée par des collègues chargés de la sûreté, quelques insultes et quelques coups sont échangés. Une porte est endommagée. L'administration en profite pour intimider et durcir le ton. La Cgt demande un passage en Chs suite aux incidents – elle intervient durement contre l'administration et les élus – sa déclaration est censurée. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/25_octobre_%20declaration_cgt_CHS.pdf === Congrès Cgt 2012 === ==== Déclaration de politique générale du SG ==== http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/AG_politique_generale_2012.pdf == 2013 == *C'est la fin de la trêve et de l'espoir de changement, l'employeur durcit le ton, réorganise à tout va mais sans le reconnaître, n'embauche plus, obtient le soutien sans faille de la Cfdt et de l'Unsa contre les mobilisations des autres organisations.* === Ctp - février 2013 === La Cgt très offensive devant la mise en ordre de la collectivité avant son dépeçage territorial vote contre : le choix du correspondant informatique et libertés rappelant son implication active dans la révocation du camarade X.M http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/ctp_7_fevrier_2013_correspondant_informatique_libertes.pdf le plan de formation qui ne satisfait pas à la demande de documents exploitables par la Cgt et à l'élaboration duquel les élus du personnel ne sont pas associés. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/ctp18_plan_formation_declaration_CGT.pdf ==== Le nouveau cycle de travail des éclusiers du Port de Gravelines ==== dossier porté depuis 2003 par Martine Vis : titularisation des ex-CAE, octroi de chèques déjeuners, de jours RTT, important travail sur les conditions de travail et l'hygiène sécurité, travail sur les cycles d'activité http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/ctp_7_fevrier_2013_port_gravelines.pdf ==== La réorganisation des points relais services ==== Ex- maisons du département rebaptisées éphémèrement « PIS » points d'information services, puis PRS, présentés avant les élections comme bouclier territorial, services publics de proximité pour lutter contre la désertification, ne sont plus que souvenirs, qui telles les feuilles mortes, se ramassent à la pelle. La mobilisation à l'initiative de la Cgt échouera en raison de l'éparpillement de ces services, de la lassitude d'agents exemplaires mais abandonnés à eux-mêmes par l'administration et les élus, et par l'opportunisme de certains des encadrants qui n'organiseront pas la résistance. Il n'en est pas de même à la Cgt puisque Jacques Thibaut, responsable de Prs, a conduit du début à la fin nos actions et rédigé nos interventions en Ctp. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/ctp_7_fevrier_2013_PRS.pdf ==== L'évolution des UTPAS ==== La Cgt vote contre le projet d'évolution et refuse de participer à la pression mise sur ces services pour qu'ils absorbent, dans un contexte de raréfaction des moyens, des missions de moins en moins clair pour un public de plus en plus fragilisé aussi longtemps que la question de l’ajustement des objectifs en fonction des moyens alloués n'ait été abordée et tranchée par les élus politiques. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/ctp_7_fevrier_2013_evolution_UTPAS.pdf === mars 2013 === ==== Projet d'administration départementale ==== La Cgt contribue au projet d'administration et décline les PAD un par un au grand agacement de l'employeur. Les Pad permettant de mobiliser les cadres sur des sujets qui sont souvent de compétence des instances paritaires. Les Pad sont utiliser pour contourner le travail administration-syndicats. Seule la Cgt joue le jeu – en le dénonçant. La participation au Pad permet d'anticiper sur les projets de réformes de l'autorité territoriale. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/participation_PAD.pdf === Printemps à automne 2013 === ==== Protection sociale complémentaire ==== - Informée par la participation à ses questionnaires en ligne, la Cgt vote au printemps, pour la mise en place de deux conventions de participation (santé- prévoyance) - Elle travaille ensuite à l'écriture du cahier des charges - En août 2013, elle dénonce l'opacité dans la procédure de désignation des prestataires - La Cgt participe à l'intersyndicale qui revendique une partipation accrue de l'employeur - Elle vote pour les contrats mais contre la participation au Ctp de septembre - Elle informe au fur et à mesure les Cgt des autres conseils généraux. Instruite par l'expérience, elle leur signale les écueils et les erreurs à ne pas commettre. - Elle transmet aux agents une communication les informant le plus clairement possible sur le dispositif mis en place ; elle émet de sérieuses réserves sur la gestion du dispositif, sur les prestataires et sur le devenir de ces contrats. Elle n'engage pas les agents à s'y inscrire contrairement aux autres orgas qui assurent le service après-vente. - La Cgt prévoit de transmettre l'ensemble du dossier au procureur. === Décembre 2013 === ==== Ctp en direct ==== Les élus CTP à l'initiative des Sg boycottent l'instance mais traitent l'ensemble des dossiers en direct sur la messagerie, sur l'intranet, sur les blogs. Ils lancent une opération de nettoyage sur l'ensemble des dossiers : médiation externe, schema directeur immobilier, inspection générale des services, plan de formation, schema directeur des ressources humaines, mission égalité. Blanc de rage, le Dgs interpelle les Sg, le jour même dans la rue pour leur reprocher la « violence » de leurs interventions écrites. Les interventions sont disponibles sur le blog de la cgt cgt.over-blog.org Réorganisation de la direction des ressources humaines === deuxième semestre 2013 – premier semestre 2014 === La Cgt participe à toutes les réunions – organise en solitaire une him et participe à une him intersyndicale – elle explicite le projet aux agents et propose des actions. Les agents sont frileux et peu mobilisés. La cgt tient sa place dans les instances et dénonce un projet inadéquat sauf à penser qu'il anticipe déjà la réforme territoriale et l'éclatement des personnels sur les territoires. http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/declaration_RH_ctp_octobre_2013.pdf === Congrès 2013 === ==== Déclaration du Sg ==== http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/congres_2013_declaration_SGadjoint.pdf == 2014 == *L'employeur est presque absent de la scène sociale : il prépare les municipales et les européennes. Nous sommes sur le terrain, les mobilisations demeurent difficiles, la propagande idéologique et l'ingénierie sociale produisent indifférence et résignation, accablement et démission. Le Fn prospère sur fond d'ostracisme, de désignation de boucs émissaires et de privilégiés. La corruption des hommes politiques sert les causes les plus abjectes.* ==== Voeux 2014 ==== Tract du Sg adjoint Bilan de la Présidence Kanner http://wiki.cgtcg59.lautre.net/CONGRES2014/voeux%202014.pdf ==== Ctp avril 2014 ==== Le projet de nouvelle structure d'accueil de la petite enfance (crèche) est présentée au CTP, la crèche départementale est « sauvée » et devient conforme à la réglementation, elle peut obtenir l'agrément Caf. C'est une victoire du personnel, des agents, de la Cgt et de l'intersyndicale. La Cgt s'oppose à la création des médiateurs interne et externe désignés directement par le Président et prébendés par la collectivité ; == Communication – information - propagande == - Plus de 250 articles originaux ont été publiés sur le blog cgt59.over-blog.org depuis 2009 par la Sg-adjointe - Un blog Assfam a été créé en août 2013 qui compte déjà une vingtaine d'articles de fond portant sur des revendications. Les articles sont la contribution du groupe de travail Assfam et du Sg. - Un dépoussiérage par Christelle Gavelle du blog Cgt des agents des collèges créé en 2010 mais peu alimenté par la section collège. Le blog en est au redémarrage, il va trouver sa vitesse de croisière s'il est suffisamment enrichi par le travail interne. - L'intranet syndical a été sous-utilisé par le secrétaire à la com-info. - Certaines publications sont envoyées toutes boîtes aux lettres aux agents - Les listes de diffusion ont été sous-utilisées par la com-info - Création d'un wiki (outil collaboratif ) pour faciliter le travail en groupe et l'archivage des documents – la transmission des ordres du jour, des procès-verbaux et des documents inscrits à l'ordre du jour. - Cet outil a été systématiquement boycotté : il aurait permis de laisser apparaître le travail de chacun ? == Élections professionnelles  2014 == Les élections sont préparées par le Sg et un groupe de travail depuis le mois d'août 2013 ; le dossier de travail du syndicat constitué par Gisèle est accessible ici : http://www.snark.eu.org/~gisele/elections%20professionnelles%202014/ il regroupe une documentation réglementaire, les outils de la fédération, les compte-rendus de réunion, les courriers, les revendications, le calendrier. == Ce bilan est loin d'être exhaustif! == Le bilan d'activité n'est pas exhaustif. Il ne rend pas compte des heures de travail consacrées à la préparation et au suivi de chacun de ces items. La Cgt des Personnels du Département du Nord a mobilisé à chaque grève nationale, organisé ou accompagné des grèves ou des actions sur les territoires (Musée de Sars Poteries, démission de Didier Vion Assfam, remise d'un livre blanc des Assfam, actualisation des contrats de travail et d'accueil, négociation sur les frais de déplacement, modification des critères cap (avancements), refus d'un badgeage d'accès par Rfid, etc, etc. Le bilan des élus CHS est notable. Le travail réalisé par Dominique Dhaene, désormais retraitée a permis de faire avancer les dossiers importants : élaboration d'un document unique en respect de la réglementation de 2001, conditions de travail des agents. Dominique a repris et porté les dossiers ouverts par Martine Vis et a su faire reconnaître le travail et l'investissement de la Cgt auprès de la Présidente du CHS, de l'administration et bien évidemment des agents. Le bilan des défenses individuelles est également honorable ; la Cgt est le syndicat de l'ultime recours pour certains. Jusqu'à ce dernier mandat, la cgt défendait y compris des non syndiqués. Des désaccords s'élèvent actuellement à ce sujet. Cela fera l'objet d'un débat et d'un vote. *Le bilan des Assfam* fait l'objet d'un autre document. Les effectifs du syndicat ont évolué *de 260 à 568 syndiqués* durant la période couverte par ce bilan d'activité. // vim: syn=asciidoc tw=78 formatoptions=tcql2 ts=4 sw=4 et